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  • Tracteurs à l`exclusion des chariots-tracteurs du n 8709
  • Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus
  • Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que les véhicules pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur compris, de la position 8702); voitures du type `break` et voitures
  • Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, y compris châssis comportant moteur et cabine
  • Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises): dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l`incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épande
  • Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n 8701 à 8705, équipés de leur moteur (sauf avec moteur et
  • Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n 8701 à 8705, y compris les cabines
  • Parties et accessoires des de tracteurs, véhicules pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n 8701 à 8705, n.c.a
  • Chariots automobiles (non munis d`un dispositif de levage), des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares;
  • Chars et automobiles blindés de combat, armés ou non; leurs parties, n.c.a
  • Motocycles -y compris les cyclomoteurs- et cycles équipés d`un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars
  • Bicyclettes et autres cycles, -y compris les triporteurs-, sans moteur
  • Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion (sauf automobiles et bicyclettes munies de dispositifs spéciaux)
  • Parties et accessoires de motocycles, cycles, fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, n.c.a
  • Landaus, poussettes et voitures similaires, pour le transport des enfants, et leurs parties, n.c.a
  • Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules (non automobiles, ne circulant pas sur rails); leurs parties, n.c.a