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  • Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
  • Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche (autres que pour la pêche sportive)
  • Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës
  • Remorqueurs et bateaux-pousseurs
  • Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n`est qu`accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d`exploitation, flottantes ou submersibl
  • Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage (autres qu`à rames, autres que bateaux des positions 8901 à 8905 et que bateaux à dépecer)
  • Autres engins flottants -radeaux, réservoirs, caissons, coffres d`amarrage, bouées et balises (non cités aux positions 8901 à 8906 et autres qu`engins flottants à dépecer)
  • Bateaux et autres engins flottants à dépecer